Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORZA BASTIA
M. ROCCA SERRA Jacques

Numéro de dépôt :
4041448
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2023
FORZA BASTIA de ROCCA SERRA Jacques

Présentation de la marque FORZA BASTIA

Déposée le 21 octobre 2013 par monsieur ROCCA SERRA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FORZA BASTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur ROCCA SERRA Jacques domicilié(e) 75 Quai Comparetti - 20169 - BONIFACIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FORZA BASTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORZA BASTIA est expirée depuis le 21 octobre 2023.

ROCCA SERRA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FORZA CORSICA , Sono MATIC , DISC O MATIC , Luattaghju Le Laitier , DJ-MATIC , DjMusic


M. ROCCA SERRA Jacques - 75 Quai Comparetti - 20169 - BONIFACIO - France


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des ; boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, boissons énergisantes, boissons vitaminées ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.